Espace clos

Un espace clos est un lieu totalement ou partiellement fermé qui n'est pas adapté, ni destiné à l'occupation d'une personne. Étant donné son emplacement, il est difficile d'y accéder ou d'en ressortir, alors ces espaces représentent un risque potentiel pour la santé et la sécurité des gens qui y pénètrent.

Exemple d'espace clos : Silos, cuves, trémies, enceintes des services publics, réservoirs, égoûts, tuyaux, puits d'accès, camions-citernes, ailes d'aéronefs, etc.

Risques Potentiels lorsqu'on accède un espace clos

Les risques peuvent être regroupés en trois catégories mais ne sont pas limités à :

Atmosphériques : Pauvre en oxygène ou suroxygénation, présence de substances toxiques, explosifs, inflammables en raison de la présence de liquides et de gaz inflammables, températures extrêmes.

Physiques : Les procédés, les pièces mobiles d'un équipement, les structures, l'enchevêtrement, les glissades, les chutes, le manque de visibilité, les bruits, le glissement ou l'effondrement de matériaux.

Bio risques : Les vermines, micro-organismes, bactéries, etc..

L'approche Santinel inc.

• Analyse
  • Inventaire des espaces clos et des équipements individuels
  • Évaluation des risques et contrôle des risques
• Lieux des travaux
• Utilisation des équipements
• Observation lors d'exécution des travaux
• Correctifs à apporter


• Support et Solution
  • Évaluation des procédures actuelles
  • Identification des procédures à améliorer
  • Établir les rôles et responsabilités
  • Élaboration du programme de formation et d'information
  • Élaboration ou révision de procédures pour effectuer l'entrée en espace clos
  • Production et implantation d'un manuel de gestion
  • Coaching pour vous aider à réussir votre démarche
  • Logiciel de gestion des espaces clos
    

• Formation
  • Élaboration du programme de formation et d'information
  • Formation spécifique, pratique et adaptée pour les employés, superviseurs et sauveteurs.

Différentes réglementations et normes à consulter pour le travail en espace clos

Québec

Au Québec il y a le Règlement sur la santé et la sécurité du travail (L.R.Q., c.S-2.1, Section XXVI) qui nous aide à y voir plus clair en ce qui concerne les espaces clos.

Compétence requise des travailleurs

297. Définitions :

Dans la présente section, on entend par : " personne qualifiée " : Une personne qui, en raison de ses connaissances, de sa formation ou de son expérience, est en mesure d'identifier, d'évaluer et de contrôler les dangers relatifs à un espace clos ; " travail à chaud " : tout travail qui exige l'emploi d'une flamme ou qui peut produire une source d'inflammation.

298. Travailleurs habilités :

Seuls les travailleurs ayant les connaissances, la formation ou l'expérience requises pour effectuer un travail dans un espace clos sont habilités à y effectuer un travail.

Analyse de risque avant l'entrée

300. Cueillette de renseignements préalable à l'exécution d'un travail : Avant que ne soit entrepris un travail dans un espace clos, les renseignements suivants doivent être disponibles, par écrit, sur les lieux mêmes du travail :

1. ceux concernant les dangers spécifiques à l'espace clos et qui sont relatifs ;
2. les mesures de prévention à prendre pour protéger la santé et assurer la sécurité et l'intégrité physique des travailleurs, et plus particulièrement celles concernant ;

Les renseignements visés au paragraphe 1° du premier alinéa doivent être recueillis par une personne qualifiée. Les mesures de prévention visées au paragraphe 2° du premier alinéa doivent être établies par une personne qualifiée et mises en application.

Informer les travailleurs impliqués

301. Information des travailleurs préalable à l'exécution d'un travail:

Les renseignements visés aux paragraphes 1° et 2° du premier alinéa de l'article 300 doivent être communiqués et expliqués à tout travailleur, avant qu'il ne pénètre dans l'espace clos, par une personne qui est en mesure de l'informer adéquatement sur la façon d'y accomplir son travail de façon sécuritaire. Toujours deux travailleurs

308. Surveillance :

Lorsqu'un travailleur est présent dans un espace clos, une autre personne ayant pour fonction d'assurer la surveillance du travailleur et ayant les habiletés et les connaissances pour ce faire, doit demeurer en contact visuel, auditif ou par tout autre moyen avec le travailleur afin de déclencher, si nécessaire, les procédures de sauvetage rapidement. La personne assurant la surveillance du travailleur doit être à l'extérieur de l'espace clos.

Planification préliminaire d'une opération de sauvetage

309. Procédure de sauvetage : Une procédure de sauvetage qui permet de porter secours rapidement à tout travailleur effectuant un travail dans un espace clos doit être élaborée et éprouvée. Une telle procédure doit être appliquée dès que la situation le requiert. Cette procédure doit prévoir les équipements de sauvetage nécessaires. Elle peut aussi notamment prévoir une équipe de sauveteurs, un plan d'évacuation, des appareils d'alarme et de communications, des équipements de protection individuels, des harnais de sécurité et des cordes d'assurance, une trousse et des appareils de premiers secours ainsi que des équipements de récupération.

Source : Règlement sur la santé et la sécurité du travail [S-2.1, r.19.01]

Canada

Règlement canadien sur la santé et la sécurité au travail (Partie XI, section 11.1) : 11.1 Un "espace clos" est défini comme un espace totalement ou partiellement fermé qui à la fois :

1. n'est ni conçu pour être occupé par des personnes, ni destiné à l'être, sauf pour l'exécution d'un travail;
2. a des voies d'entrée et de sortie restreintes;
3. peut présenter des risques pour toute personne qui y pénètre, en raison :

(i) soit de sa conception, de sa construction, de son emplacement ou de son atmosphère,

(ii) soit des matières ou des substances qu'il contient,

(iii) soit d'autres conditions qui s'y rapportent (confined space).

"travail à chaud" Tout travail qui exige l'emploi d'une flamme ou qui peut produire une source d'inflammation. (hot work) DORS/88-68, art. 14; DORS/88-632, art. 48(F); DORS/92-544, art. 1; DORS/95-286, art. 1(A). Source : CODE CANADIEN DU TRAVAIL, Règlement canadien sur la santé et la sécurité au travail, DORS/86-304.

États-Unis

Occupational Safety and Health Administration (OSHA), Occupational Safety and Health Standards (Section 1910.146, subpart J), "Permis requis pour l'entrée en espace clos"

Normes

• NFPA 1670 (Standard on Operation and Training for Technical Rescue Incidents)
• NFPA 1983 (Fire Service Life Safety Rope and System Components)
• NFPA 472 (Standard for Professional Competence of Responders to Hazardous Materials Incidents)

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